SYNDICAT MIXTE DU HOHLANDSBOURG MODALITES DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Conseil General
- Date : 21/06/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
2 résultats pour la valeur "Culture" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion, pour la valeur "2013" du filtre Année
CONVENTION DE FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS DE L'ECOMUSEE ENTRE L'ASSOCIATION POUR L'ECOMUSEE D'ALSACE, LA REGION ALSACE ET LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR LA PERIODE 2013-2015
- Assemblée : Conseil General
- Date : 22/03/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin